BAGUETTE D'OR DES GASTRONOMIES
Présentation de la marque BAGUETTE D'OR DES GASTRONOMIES
Déposée le 18 octobre 1995 par l'association loi 1901 L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE D'OR DES GASTRONOMIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAGUETTE D'OR DES GASTRONOMIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE D'OR DES GASTRONOMIES est expirée depuis le 18 octobre 2005.
L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LE PRESTIGE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°251455 - Publication au BOPI 1998-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47